Listes électorales -- Commission de contrôle
Jeudi 27 Mai 2021 Télécharger le fichier «réunion commission de contrôle 2021.pdf» (140.1 Ko)
ARRETE
Permis de stationnement ( échafaudage)
Du Lundi 5 Avril 2021 au Vendredi 14 Mai 2021, date de fin prévisionnelle de fin de travaux rue de la Montagne
Télécharger le fichier «arrêté pose échafaudage - NAJAC.pdf» (499 Ko)
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CAMPAGNE DECLARATIVE REVENUS 2020
Pendant la campagne déclarative, soit du 16 Avril au 4 Juin 2021, un accueil fiscal de proximité sera assuré tous les vendredis
de 9h30 à 12h et de 14h à 17h.
Pour rappel, hors campagne déclarative, l'accueil fiscal de proximité reste assuré à Revel les vendredis matins de 9h30 à 12h.
ADRESSE DU POINT D'ACCUEIL
Trésorerie de Revel / Service de gestion comptable
2, Boulevard Gambetta 31250 REVEL
Coordonnées du SIP de Toulouse-Rangueil :
Services des Impôts Particuliers de Toulouse Rangueil
33 , rue Jeanne Marvig 31404 TOULOUSE CEDEX 4
Tél : 05 34 31 11 11 / 05 34 31 95 49
Mail : sip.toulouse-rangueil @ dgfip.finances.gouv.fr
TABLEAU DE SYNTHESES MESURES COVID DECRET N° 20216384 DU 2 AVRIL 2021
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ARRETE
Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement pour cause de travaux ( En Salvan)
Du Lundi 03 Mai 2021 au Vendredi 07 Mai 2021, date prévisionnelle de fin de travaux.
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Arrêté temporaire règlementant la circulation et le stationnement pour cause de travaux ( Bordelongue)
Du Lundi 03 Mai 2021 au Vendredi 07 Mai 2021, date prévisionnelle de fin de travaux.
Télécharger le fichier «arrêté bordelongue-NEROCAN.pdf» (276.9 Ko)
Arrêté municipal permanent portant sur zone 30
Télécharger le fichier «arrêté zone à 30 - village.pdf» (215.8 Ko)
SIPOM COMPOSTONS
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COMMUNIQUE DE PRESSE
Nouvelles mesures pour lutter contre l'épidémie de covid-19
Accélération de la vaccination
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DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE
Télécharger le fichier «cat nat courrier administrés.pdf» (311.3 Ko)
- CBE OFFRES D'EMPLOI
Télécharger le fichier «CBELRS Tableau Hebdomadaire des offres d'emploi 19 AVRIL.pdf» (293.9 Ko)
OFFRE DE POSTE
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FONDS DE SOLIDARITE
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ARRETES
Autorisation de travaux Promenade du Laudot
Du Jeudi 8 Avril 2021 au Mardi 8 Juin 2021, date prévisionnelle de fin de travaux
à l'intersection de la rue de la Montagne et de la Promenade du Laudot.
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ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LA CIRCULATION
Création d'un sens interdit
Sur la voie communale de la rue de la Montagne, un sens interdit est instauré.
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ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE TRAVAUX AVENUE D'EN SALVAN
Télécharger le fichier «arrêté branchmt réseau En Salvan-ORANGE.pdf» (297.3 Ko)
VENTE DE BOIS
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Télécharger le fichier «VENTE DE BOIS.pdf» (218.9 Ko)
DECRET N°2021-251 du 5 Mars 2021 Convocation élection des conseillers
Télécharger le fichier «20210305_Decret_Convoc-Elec2021.pdf» (144.3 Ko)
DECRET 2021-156 DU 13 FEVRIER 2021 PORTANT AMENAGEMENT TEMPORAIRE DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL
RELATIVES AUX LOCAUX DE RESTAURATION
DECRET N° 2021-157 DU 12 FEVRIER 2021 modifiant le décret n° 2020-650 du 29 Mai 2020
RELATIF AU TRAITEMENT DE DONNEES DENOMME " StopCovid "
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DIRECT FERMIER 31
Télécharger le fichier «Directfermier31.pdf» (1.4 Mo)
REOUVERTURE DU CENTRE DE CONSULTATIONS DU CENTRE HOSPITALIER DE REVEL
- VACCINATION EN HAUTE GARONNE
- VACCINS COVID-19
Télécharger le fichier «20210113_DP_vaccination.VF-1.pdf» (1.8 Mo)
Télécharger le fichier «Annexe2_Liste des centres de vaccination-1.pdf» (98.8 Ko)
DOSSIER DE PRESSE "Tester-Alerter-Protéger"
POINT DE SITUATION SUR LA GESTION DE L'EPIDEMIE DE LA COVID-19 EN HAUTE GARONNE
Télécharger le fichier «DossierdepresseTesterAlerterProteger.pdf» (410 Ko)
ARRETES DETENTION CHIENS CAT 2
Télécharger le fichier «arrêté détention chien cat2 -BORG JULIE.pdf» (486.2 Ko)
Télécharger le fichier «arrêté détention chien cat2 -BORG JEROME.pdf» (482.6 Ko)
Télécharger le fichier «arrêté détention chien cat2 - BORG MELANIE.pdf» (484.3 Ko)
AVIS D'ELAGAGE
Télécharger le fichier «AVIS D'ELAGAGE.pdf» (192.8 Ko)
NAVETTES GRATUITES POUR LES PERSONNES DE + DE 75 ANS
Télécharger le fichier «NAVETTE + 75ANS - CENTRE DE VACCINATION.pdf» (975.8 Ko)
ARRETE PECHE 2021
Télécharger le fichier «ARReté-PECHE_2021.pdf» (721.4 Ko)
DECRET 2020 - 1310 VERSION EN VIGUEUR AU 18 JANVIER 2021
Télécharger le fichier «décret 2020-1310.pdf» (213.1 Ko)
TRIFYL "JE TRIE EN VRAC"
Télécharger le fichier «tryfil.pdf» (486.6 Ko)
- DISPOSITIF de SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE et TRAUMATIQUE
Télécharger le fichier «Flyer soutien psychologique.pdf» (1.4
- COMMUNQUE DE PRESSE
- ARRETE "PORT DU MASQUE"
Télécharger le fichier «AP port du masque - 30 octobre 2020-1.pdf» (307.1 Ko)
- FICHE CONSEIL Covid 19
- TPE, Artisans, Commerçants...
.Télécharger le fichier «Guide pratique pour la numérisation des activités.pdf» (8
- AUTORISATION CHASSE
Télécharger le fichier «20201015 autor-relac sanglier enclos Aussenac.pdf» (98.1 Ko)
- RENSEIGNEMENTS MODE DE GARDE ENFANTS - DE 3 ANS
Télécharger le fichier «Affiche petite enfance.pdf» (4 Mo)
- ARRETE PREFECTORAL
- OPTIMISER SA RECHERCHE D'EMPLOI
Télécharger le fichier «Affiche.pdf» (370.1 Ko°
- EAUX USEES : LES BONS GESTES
Télécharger le fichier «les bons gestes RESEAU31.pdf» (277)
- SAUVONS LES ABEILLES
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PIZZERIA
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COMMUNICATION AUX ENTREPRISES
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