CONSEIL MUNICIPAL
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CAMPAGNE DECLARATIVE REVENUS 2020
Pendant la campagne déclarative, soit du 16 Avril au 4 Juin 2021, un accueil fiscal de proximité sera assuré tous les vendredis
de 9h30 à 12h et de 14h à 17h.
Pour rappel, hors campagne déclarative, l'accueil fiscal de proximité reste assuré à Revel les vendredis matins de 9h30 à 12h.
ADRESSE DU POINT D'ACCUEIL
Trésorerie de Revel / Service de gestion comptable
2, Boulevard Gambetta 31250 REVEL
Coordonnées du SIP de Toulouse-Rangueil :
Services des Impôts Particuliers de Toulouse Rangueil
33 , rue Jeanne Marvig 31404 TOULOUSE CEDEX 4
Tél : 05 34 31 11 11 / 05 34 31 95 49
Mail : sip.toulouse-rangueil @ dgfip.finances.gouv.fr
TABLEAU DE SYNTHESES MESURES COVID DECRET N° 20216384 DU 2 AVRIL 2021
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ARRETE
Permis de stationnement ( échafaudage)
Du Lundi 5 Avril 2021 au Mercredi 5 Mai 2021, date de fin prévisionnelle de fin de travaux rue de la Montagne
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ENQUETE MOBILITES DU 15 MARS AU 16 AVRIL 2021
Pour préparer ensemble la mobilité de demain sur le Lauragais
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SIPOM COMPOSTONS
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COMMUNIQUE DE PRESSE
Nouvelles mesures pour lutter contre l'épidémie de covid-19
Accélération de la vaccination
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DEMANDE DE RECONNAISSANCE DE L'ETAT DE CATASTROPHE NATURELLE
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- CBE OFFRES D'EMPLOI
OFFRE DE POSTE
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FONDS DE SOLIDARITE
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ARRETES
Autorisation de travaux Promenade du Laudot
Du Jeudi 8 Avril 2021 au Mardi 8 Juin 2021, date prévisionnelle de fin de travaux
à l'intersection de la rue de la Montagne et de la Promenade du Laudot.
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ARRETE PERMANENT REGLEMENTANT LA CIRCULATION
Création d'un sens interdit
Sur la voie communale de la rue de la Montagne, un sens interdit est instauré.
Télécharger le fichier «arrêté création sens interdit - rue de la montagne.pdf» (277.3 Ko)
ARRETE DE VOIRIE PORTANT PERMISSION DE TRAVAUX AVENUE D'EN SALVAN
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VENTE DE BOIS
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Télécharger le fichier «VENTE DE BOIS.pdf» (218.9 Ko)
DECRET N°2021-251 du 5 Mars 2021 Convocation élection des conseillers
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DECRET 2021-156 DU 13 FEVRIER 2021 PORTANT AMENAGEMENT TEMPORAIRE DES DISPOSITIONS DU CODE DU TRAVAIL
RELATIVES AUX LOCAUX DE RESTAURATION
DECRET N° 2021-157 DU 12 FEVRIER 2021 modifiant le décret n° 2020-650 du 29 Mai 2020
RELATIF AU TRAITEMENT DE DONNEES DENOMME " StopCovid "
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DIRECT FERMIER 31
Télécharger le fichier «Directfermier31.pdf» (1.4 Mo)
REOUVERTURE DU CENTRE DE CONSULTATIONS DU CENTRE HOSPITALIER DE REVEL
- VACCINATION EN HAUTE GARONNE
- VACCINS COVID-19
Télécharger le fichier «20210113_DP_vaccination.VF-1.pdf» (1.8 Mo)
Télécharger le fichier «Annexe2_Liste des centres de vaccination-1.pdf» (98.8 Ko)
DOSSIER DE PRESSE "Tester-Alerter-Protéger"
POINT DE SITUATION SUR LA GESTION DE L'EPIDEMIE DE LA COVID-19 EN HAUTE GARONNE
Télécharger le fichier «DossierdepresseTesterAlerterProteger.pdf» (410 Ko)
ARRETES DETENTION CHIENS CAT 2
Télécharger le fichier «arrêté détention chien cat2 -BORG JULIE.pdf» (486.2 Ko)
Télécharger le fichier «arrêté détention chien cat2 -BORG JEROME.pdf» (482.6 Ko)
Télécharger le fichier «arrêté détention chien cat2 - BORG MELANIE.pdf» (484.3 Ko)
AVIS D'ELAGAGE
Télécharger le fichier «AVIS D'ELAGAGE.pdf» (192.8 Ko)
NAVETTES GRATUITES POUR LES PERSONNES DE + DE 75 ANS
Télécharger le fichier «NAVETTE + 75ANS - CENTRE DE VACCINATION.pdf» (975.8 Ko)
ARRETE PECHE 2021
Télécharger le fichier «ARReté-PECHE_2021.pdf» (721.4 Ko)
DECRET 2020 - 1310 VERSION EN VIGUEUR AU 18 JANVIER 2021
Télécharger le fichier «décret 2020-1310.pdf» (213.1 Ko)
TRIFYL "JE TRIE EN VRAC"
Télécharger le fichier «tryfil.pdf» (486.6 Ko)
- DISPOSITIF de SOUTIEN PSYCHOLOGIQUE et TRAUMATIQUE
Télécharger le fichier «Flyer soutien psychologique.pdf» (1.4
- COMMUNQUE DE PRESSE
- ARRETE "PORT DU MASQUE"
Télécharger le fichier «AP port du masque - 30 octobre 2020-1.pdf» (307.1 Ko)
- FICHE CONSEIL Covid 19
- TPE, Artisans, Commerçants...
.Télécharger le fichier «Guide pratique pour la numérisation des activités.pdf» (859.7 Ko)
- DECRET N° 2020-1331 DU 2 NOVEMBRE 2020
Télécharger le fichier «décret 2020-1331 du 2 novembre 2020.pdf» (438.4 Ko)
- TABLEAU DE SYNTHESE "MESURES COVID" VERSION DU 15 FEVRIER 2021
- Télécharger le fichier «TABLEAU SYNTHESE MESURES COVID VERSION_ 15-02-2021.pdf» (148.1 Ko)
- ARRETE PREFECTORAL
Télécharger le fichier «AP Pref31 alerte sanitaire 17.10.2020-1.pdf» (4.8 Mo)
- AUTORISATION CHASSE
Télécharger le fichier «20201015 autor-relac sanglier enclos Aussenac.pdf» (98.1 Ko)
- RENSEIGNEMENTS MODE DE GARDE ENFANTS - DE 3 ANS
Télécharger le fichier «Affiche petite enfance.pdf» (4 Mo)
- ARRETE PREFECTORAL
- OPTIMISER SA RECHERCHE D'EMPLOI
Télécharger le fichier «Affiche.pdf» (370.1 Ko°
- EAUX USEES : LES BONS GESTES
Télécharger le fichier «les bons gestes RESEAU31.pdf» (277)
- SAUVONS LES ABEILLES
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PIZZERIA
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COMMUNICATION AUX ENTREPRISES
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